Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEE-TEE “ THE GREEN WAY TO THE GREEN ”
LAMOUR Serge Pierre Marie

Numéro de dépôt :
3237346
Date de dépôt :
21/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2013
ZEE-TEE “ THE GREEN WAY TO THE GREEN ” de LAMOUR Serge Pierre Marie

Présentation de la marque ZEE-TEE “ THE GREEN WAY TO THE GREEN ”

Déposée le 21 juillet 2003 par LAMOUR Serge Pierre Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEE-TEE “ THE GREEN WAY TO THE GREEN ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est LAMOUR Serge Pierre Marie domicilié(e) 130, avenue de Versailles,75016 Paris - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge LAMOUR domicilié(e) 130, avenue de Versailles,75016 Paris - 75016 - France.

La marque ZEE-TEE “ THE GREEN WAY TO THE GREEN ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEE-TEE “ THE GREEN WAY TO THE GREEN ” est expirée depuis le 21 juillet 2013.


LAMOUR Serge Pierre Marie - 130, avenue de Versailles,75016 Paris - 75016 - France


Serge LAMOUR - 130, avenue de Versailles,75016 Paris - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

tee. Tee en chocolat, sucre confiserie et en pâte alimentaire.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.